Conditions Générales de Vente
Article 1 - Prix
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
1.2 -INTERNET :
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
1.2 -INTERNET :
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de notre entreprise. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
1.3 - INTERNET :
1.3 - INTERNET :
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
1.4 -INTERNET :
1.4 -INTERNET :
Le calcul du prix d'envoi indiqué lors de votre commande est calculé sur un base de prix d'envoi en France métropolitaine uniquement. Pour tout les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, un surcoût sera appliqué. Nous vous préviendrons par mail ou télephone du montant en Euro à rajouter.
1.5 - INTERNET :
1.5 - INTERNET :
Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent notre propriété jusqu'au complet paiement du prix.
Article 2 - Commande
Vous pouvez commander sur Internet
Article 3 - Validation
Lorsque vous validez votre commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Lorsque vous validez votre commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Article 4 – Disponibilité Internet
Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En cas d'indisponibilité de produit(s) après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Nous recréditerons alors envoi et produit(s) de la même façon que c'est fait votre règlement (pay-pal ou chèque banquaire).
Article 5 – Livraison internet
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco. Le passage d'une commande avant 13 heures en semaine permet généralement l'expédition de votre colis le jour même (sur disponibilité).
Vous serez au départ de votre colis prévenu par mail du jour de départ, du numéro de colissimo et pourrez ainsi suivreson acheminement.
Ceci signifie que toutes réclamations pour retard est à imputer aux services d'acheminement.
Article 6 - Paiement
Le règlement de vos achats INTERNET peut s'effectuer par :
Carte Bancaire.
Article 7 : Sécurisation
Les paiements par carte bancaire sont pris en charge par la société PAYPAL (http://www.paypal.fr). Les transactions sont sécurisées par clef de cryptage 128 bits. Les informations liées à votre carte bancaire ne transitent à aucun moment sur le site Internet.
Article 8 - Délai de rétractation
1.1 : En boutique, aucun produit n'est repris ni échangé ; idem concernant les produits soldés ,en fin de série ou déstockés.
Le cas contraire, ce sera à la dicrétion de l'établissement et il ne s'agira aucunement d'un remboursement.
1.2 INTERNET :
1.2 INTERNET :
Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Votre compte sera recrédité à réception de la marchandise dans un delai inferieur à 14 jours.
1.3 :Décision de rétractation
Avant l'expiration du délai de rétractation, vous devez adresser au vendeur une déclaration exprimant votre volonté de vous rétracter.
En cas de litige, c'est à vous de prouver que vous avez bien respecté le délai de rétractation.
Article 9 - Services après-vente
INTERNET :
Toutes les commandes sont vérifiées deux fois avant d'être expédiées. En cas d'erreur de quantité ou de produits défectueux, la réclamation devra être faite auprès de DA ROSATO sous 48h à partir de la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée au-delà de ce délai.
9.1 – INTERNET :
Nous nous engageons à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes). Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur la facture et de nous renvoyer le ou les produits. Nous procéderons à l'échange du ou des articles, les frais de retour seront alors à notre charge.
9.2 - Ces échanges internet seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des articles par nos soins et seront adressées au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
9.2 - Ces échanges internet seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des articles par nos soins et seront adressées au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
Article 11 - Service Clientèle
Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition :
Par courrier : à notre adresse
Par E-Mail : en utilisant le formulaire de la page Internet "Contact"
Article 12 - Propriété Intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Internet sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue est strictement interdite.
Article 13 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de notre entreprise ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livré (interdiction d'un titre ou d'un type d'article...).
Notre entreprise n'encourera aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Article 14 - Droit Applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
Article 15 - Informations Nominatives
Nous nous engageons à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous ne faisons pas usage de cookies. Aucun fichier n'est envoyé ou stocké sur votre ordinateur, afin de vous garantir une entière confidentialité.
Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
Notre entreprise ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie.
Notre entreprise n'encourera aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
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LE CRÉATEUR
Ambicieux, créatif et fainéant,c’est un jeune homme de 28 ans, qui a pris les commandes pour lancer sa ligne de t-shirt pour l’été 2022.Cafés et cocktails rythment ses soirées, découpe et confection animent ses journées.D’une mère styliste et d’un père créateur de bijoux, Robin Rosato a été bercé dans un univers créatif et artistique auquel il a souhaité 28 ans plus tard se laisser tenter et lancer sa propre marque Da Rosato.